Revision de la constitution francophone par MSCJD

Revison de la constitution francophone par mouvement de la société civile pour justice et du developpement pour plus de democratie et de bonne gestion

Série N°20                                                                       

Recommandation de Mr Diallo Alhakimou Ingénieur informaticien statisticien et specialiste international en science de données sur révision de la constitution exemple cas du Mali

Sommaire :

 

A) Introduction

B) Modification sur rapport entre pouvoir exécutif et législatif (Président responsable devant parlement)

C) Réforme de la cour constitutionnelle(Election juste)

E) Création facultative de sénat

D) Source et référence

 

 

A) Introduction

 

Depuis 1992 une constitution qui donne un pouvoir très important à un Homme appelé Président de la republique qui exerce enfin le véritable pouvoir exécutif en utilisant chef de gouvernement  appelé Premier ministre comme pratiquement marionnette qu’est en cours au mali et dans les plus grands nombre des Etats de CEDEAO surtout francophone avec un trait unique le président peut dissoudre l’assemblée nationale sans raison. 

Les députés sont des représentants du peuple qui siègent dans l’assemblée nationale sont toujours inquiétés de la fin de leurs missions par dissolution soudaine de l’assemblée nationale par président de la republique pour cela ils sont devenu irresponsable devant leurs électeurs.

La pratique constitutionnelle a montré que les présidents n’utilisent pas leurs pouvoirs pour défendre l’intérêt des contribuables (peuple) mais pour intérêt personnel et de leur famille parfois en bloquant les investisseurs nationaux et des innovations nationaux sans s’inquiété d’aucun contre-pouvoir.

Les élections Présidentielle de 2018 et législative d’avril 2020 au mali ont montré la faiblesse de cour constitutionnelle d’organiser une élection juste et accepté par les partis prenants en réalité c’était une nomination par la cour pas une élection mais comment cela est devenu possible ?

Depuis longtemps comme le président de la république peut dissoudre l’assemble nationale sans demandé  de compte à personne lui a permis par chantage masqué envers les députés fraichement élu en menaçant  d’utiliser l’article 42 de la constitution de 1992 de nommer le Président de l’assemblé nationale.

La cour constitutionnelle est dirigé par 9 personnes appelé sages  Président de l’assemble nationale nomme trois(3) membres et Président de la république nomme trois(3) membres les autres trois vient de la magistrature et autres selon la constitution.

Le Président de La république et son nommé Président de l’assemble nationale contrôle la cour constitutionnelle qu’est censé de publier les résultats voilà le problème ? En Afrique de l’ouest.

Le Président peut décider les résultants des élections par mascarades ce n’est pas une démocratie mais une dictature qui trompe des démocrates par une constitution qui lui permet de truquer pour mettre fin à ça nous proposons des solutions citez en bas

 

B) Modification sur rapport entre pouvoir exécutif et législatif (Président responsable devant parlement)

 

Dans tous les pays démocratiques y compris les royaumes les Présidents et les Rois ne peuvent pas dissoudre l’assemblée nationale sans raison sauf dans les pays francophones qui viennent de la constitution fait par Général de gaule après coup d’état des généraux à Alger en profitant de la guerre de l’algérie pour crée 5ème république française qui a influencé la constitution malienne et francophone en général, en fin d’éviter répétition de cas Timbiné

Enfin d’éviter que seul la rue et le sang du peuple destitue président de la république, Je propose des modifications à l’article 42 de la constitution de 1992 en proposant  l’un des propositions suivant :

 B.1)  Le président de la republique avec premier ministre sont responsable devant    

          L’assemblée nationale et président ne peut pas dissoudre l’assemblée nationale sauf

         En cas des blocages des lois par L’assemblée nationale  pendant  trois mois  il peut  être

         Dissout  par Président de la république.

         Deux tiers de l’assemble nationale avec Président de cour suprême peut destituer

         Président de la République.

        Quatre-vingt-dix pourcent  des membres de l’assemblée nationale  peuvent modifie

       La constitution sans passé par referendum à défaut il aura referendum

     B.2)  Le Président de La republique avec Premier ministre sont responsable devant    

              L’assemblée nationale deux tiers de l’assemblée nationale peuvent s’opposer à un   

             Décret ou loi  Présidentielle.

             Un tiers plus un députés avec président de la republique peuvent dissoudre    

             L’assemblée nationale.  En cas des blocages des lois par L’assemblée nationale    

              Pendant  trois mois  il peut être dissout  par Président  de la république

             Deux tiers de l’assemblée nationale avec président de la cour suprême peuvent       

             Destituer président de la république.

             Quatre-vingt-dix pourcent  des membres de l’assemble nationale  peuvent modifier      

              La constitution sans passé par referendum à défaut il aura referendum

 

C) Réforme de la cour constitutionnelle(Election juste)

 

Le  problème de la constitution de 1992 ne vient pas de la cour constitutionnelle mais sa politisation par ingérence des partis politiques pour son contrôle pour cela pour éviter la politisation de la cour constitutionnelle à longue terme je propose :

Que les anciens présidents démocratiquement élu soit membre de droit de la cour constitutionnelle s’ils veulent siéger.

Avec un parlement  fort la cour sera Bien organisée par lui-même

 

D)  Création facultative de sénat

 

La création de sénat n’est pas nécessaire mais dans le cas ou sénat est créé pour éviter un gaspillage de finance de l’état  son nombre doit être réduit au minimum, pour cela je propose que le nombre des sénateurs ne doivent pas dépassés un quart des membres des députés.

Un tiers des sénateurs sont nommés par président de la république et un tiers par président de l’assemblée nationale.

Un tiers composés des cadres de haut niveaux et d’intellectuels reconnu sur le plan nationale par leurs compétences et intégrité morale sur proposition de président de la Republique  à l’assemblée nationale qui le valide par une loi après ouverture des candidatures ces sénateurs devront  avoir au moins quinze années d’expériences professionnelles en qualité de cadre d’encadrement  dans leurs domaines.

 

E)  Source et référence :

 

Mr Diallo Alhakimou ingénieur informaticien spécialiste international en science des données  et Président de mouvement de la société civile pour la justice et du développement (MSCJD)  Tel : 77705667

https://fr.wikipedia.org/wiki/Politique_aux_%C3%89tats-Unis

https://fr.wikipedia.org/wiki/Cinqui%C3%A8me_R%C3%A9publique_(France)

https://fr.wikipedia.org/wiki/Politique_en_Isra%C3%ABl

https://fr.wikipedia.org/wiki/Politique_au_Sri_Lanka#Pouvoir_ex%C3%A9cutif

https://wipolex.wipo.int/fr/legislation/details/9414

https://en.wikipedia.org/wiki/Constitution_of_Ghana#Division_of_powers

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